Vous trouverez ci-dessous les textes applicables à la vidéoprotection en France.

Le 23 janvier 2025, la Mission cinéma proposait une nouvelle session des « Histoires de l’Intérieur » à Nanterre. L’objectif ...

L’Observatoire national interministériel de sécurité routière (ONISR) a publié ce matin les résultats provisoires du Bilan de l’accidentalité routière en 2024.

Dans cet atlas, pour les COM, dans le cas des coups et blessures volontaires (y.c. intrafamiliaux et hors cadre familial), ...