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Dans cet atlas, pour les COM, dans le cas des coups et blessures volontaires (y.c. intrafamiliaux et hors cadre familial), ...

L’Observatoire national interministériel de sécurité routière (ONISR) a publié ce matin les résultats provisoires du Bilan de l’accidentalité routière en 2024.

Vous trouverez ci-dessous les textes applicables à la vidéoprotection en France.